Marque expirée - Marque en non vigueur

HISTORIC RACING CLUB
Bernard MUSQUI

Numéro de dépôt :
3702395
Date de dépôt :
04/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2020
HISTORIC RACING CLUB de Bernard MUSQUI

Présentation de la marque HISTORIC RACING CLUB

Déposée le 4 janvier 2010 par Bernard MUSQUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HISTORIC RACING CLUB »

Le déposant est Bernard MUSQUI domicilié(e) 20 rue du Périgord - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard MUSQUI domicilié(e) 20 rue du Périgord - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTORIC RACING CLUB est expirée depuis le 4 janvier 2020.

Bernard MUSQUI a également déposé les autres marques suivantes : PIERRENCOEUR , PAÏS BOURIAN , K Or


Bernard MUSQUI - 20 rue du Périgord - 31000 - TOULOUSE - France


Bernard MUSQUI - 20 rue du Périgord - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.